Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BC.BG LE VIN BIEN ELEVE
Numéro de dépôt :
1745486
Date de dépôt :
30/06/1986
Lieu de dépôt :
CASTELNAUDARY
Date d'expiration :
30/06/1996
Présentation de la marque BC.BG LE VIN BIEN ELEVE
Déposée le 30 juin 1986 par Marc RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTELNAUDARY), la marque française « BC.BG LE VIN BIEN ELEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BC.BG LE VIN BIEN ELEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BC.BG LE VIN BIEN ELEVE est expirée depuis le 30 juin 1996.
Marc RICHARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-03